Mentions Légales & CGU

Le présent site web officiel, accessible à l'adresse internet de l'applet, est édité de manière exclusive par l'association TEAM ESPRIT OFF ROAD, organisme d'intérêt général à but non lucratif régi par la loi française du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. La structure poursuit des buts strictement moraux, scientifiques et philanthropiques de conservation environnementale et d'éducation civique en Corse-du-Sud, excluant toute velléité commerciale ou industrielle.

• Dénomination statutaire complète : TEAM ESPRIT OFF ROAD
• Siège social de l'entité : CONTRASALVATICA, ROUTE DE L’OSPEDALE, 20137 PORTO-VECCHIO, Corse-du-Sud, France.
• Immatriculation préfectorale (RNA) : Numéro W2A4001441, enregistré auprès de la Sous-Préfecture de Sartène.
• Numéro d'établissement SIREN : 914173158 (Répertoire SIRENE de l'INSEE).
• Date de publication officielle au Journal Officiel : 18 mai 2022.
• Directeur de la publication éditoriale : Athanase Keïta, agissant en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association.
• Coresponsable éditorial et technique : Marie-Antoinette Pietri, agissant en sa qualité de Secrétaire Générale.
• Contact administratif permanent : athanasekeita30@gmail.com ou par téléphone au +33923915917.

L'hébergement physique et technique du site internet officiel est assuré par les infrastructures d'ingénierie de Google Cloud Run dans le cadre du déploiement de l'applet AI Studio d'utilité publique. Les bases de données associées et les codes sources d'archivage sont conservés sur des serveurs sécurisés et géographiquement localisés au sein de l'Union Européenne (Belgique / France), assurant le respect absolu des directives européennes en matière de souveraineté numérique et de protection physique des données.

Pour toute réclamation ou notification liée à un contenu jugé illicite ou contrefaisant hébergé sur cette plateforme, l'utilisateur est invité à en aviser immédiatement notre directeur de la publication par lettre recommandée ou par voie électronique, en précisant les fondements juridiques et les éléments de preuve requis par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

TEAM ESPRIT OFF ROAD attache une importance absolue à la confidentialité et à l'intégrité des informations personnelles collectées sur son site officiel, notamment lors de la soumission de formulaires de candidature de bénévolat, d'offres d'emploi, de demandes d'inscription d'événements ou de messages de contact d'intérêt général. Le traitement de ces données est réalisé en parfaite conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et la Loi Informatique et Libertés révisée.

Les informations personnelles recueillies (Nom, Prénom, E-mail, Téléphone, Motivations, Compétences techniques) sont destinées de manière exclusive au secrétariat administratif de l'association pour l'accomplissement des missions statutaires et ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale, revente, cession ou transfert à des tiers extérieurs sans consentement écrit préalable. Ces données sont conservées pour une durée strictement nécessaire à l'instruction des dossiers (durée maximale de 2 ans pour les dossiers de candidature et de bénévolat, et durée légale d'archivage fiscal pour les dons financiers).

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L'intégralité des contenus diffusés sur ce site officiel (textes législatifs de sensibilisation, chartes d'éco-conduite, rapports d'activité, études d'impact environnemental, arborescence des menus, logos officiels, codes typographiques, vidéos d'excursions solidaires et photographies d'illustration forestières issues de sources publiques ou de chantiers réels) fait l'objet d'une protection juridique complète au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle française et internationale.

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